Propriété intellectuelle et artistique
Les enregistrements de choeurs et chorales présents sur le site FestiVocal :
- sont exclusivement réservés à l'usage privé des internautes, aucun autre usage ne saurait en être fait.
- respectent les termes du code de la propriété intellectuelle et artistique (article L111-1 à L343-4) et en particulier pour ce qui concerne :
- Les Droits Patrimoniaux : Toutes les oeuvres musicales présentes sur le site sont tombées dans le domaine public (tant en ce qui concerne le compositeur, l'auteur du texte, l'arrangeur éventuel).
- Les Droits voisins du Droit d'Auteur : Droits des producteurs de phonogrammes : les oeuvres présentées sur le site sont exclusivement issues d'enregistrements de type amateur réalisés spécifiquement pour cet usage, avec l'autorisation des interprètes.
- Droits des Artistes Interprètes : les chorales et choeurs dont les interprétations sont présentes sur ce site nous ont accordé leur autorisation formelle. Ils disposent en outre, à tout moment, d'un droit de retrait concernant les enregistrement qu'ils nous ont confiés.
Utilisation du lecteur multimédia
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